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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL
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NEOSAAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOSAAS
NVL SAS

Numéro de dépôt :
3549793
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
NEOSAAS de NVL

Présentation de la marque NEOSAAS

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSAAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL domicilié(e) BP 5, ZA LES MONTAGNES,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 136 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NVL domicilié(e) BP 5, ZA LES MONTAGNES,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSAAS est expirée depuis le 16 janvier 2018.

NVL a également déposé les autres marques suivantes : ISIALIS , LEARN BOX , VAELIA , TEVOLIA RESEAU , MVUE , VAELIA , EDEDOC , NVL , SMS GOLD , IDSaas


NVL SAS - BP 5, ZA LES MONTAGNES,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France - SIREN 445136674


NVL - BP 5, ZA LES MONTAGNES,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet partiel n°484530 - Publication au BOPI 2008-11-05

Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487127 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Location d'appareils de télécommunication ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.